Droit des sols

L'instruction des dossiers

  • Accueil
  • Qui sommes nous ?
  • Quelle autorisation, pour quel projet ?
    • Obtenir des informations sur un terrain
    • Réaliser des travaux sur une construction existante
      • Ravalement
      • Modification de l’aspect extérieur
      • Extension d’une construction existante
      • Transformation de plus de 5 m² […] dont le plancher est déjà existant
      • Changement de destination d’un immeuble sans…
      • Changement de destination d’un immeuble avec…
    • Édifier une construction nouvelle
      • Une maison individuelle
      • Un bâtiment autre qu’une maison individuelle
      • Abri de jardin, garage, carport
      • Clôture
      • Une terrasse
      • Piscines
    • Démolir une construction
    • Réaliser des aménagements
      • Lotissement / division parcellaire
      • Camping / parcs résidentiels de loisirs
      • Réalisation d’opération d’affouillement et exhaussement
      • Aires de stationnement
    • Me renseigner sur les taxes et participations d’urbanisme
  • Comment faire votre demande d’autorisation ?
    • Dépôt de la demande
    • Instruction de la demande
    • Délivrance de l’autorisation
    • Affichage de l’autorisation
    • Déclaration d’ouverture de chantier et d’achèvement des travaux
  • Réglementation locale
    • Le SCoT de l’ouest Cornouaille
    • Les PLH du Pays Bigouden
    • Les documents d’urbanisme du territoire
    • Le Plan de Prévention des Risques Littoraux “Ouest Odet”
  • Permanence architecte-conseil
  • Contact
Accueil » Quelle autorisation, pour quel projet ? » Travaux sur une construction existante

Dans cette rubrique

  • Accueil
  • Qui sommes nous ?
  • Quelle autorisation, pour quel projet ?
    • Obtenir des informations sur un terrain
    • Réaliser des travaux sur une construction existante
      • Ravalement
      • Modification de l’aspect extérieur
      • Extension d’une construction existante
      • Transformation de plus de 5 m² […] dont le plancher est déjà existant
      • Changement de destination d’un immeuble sans…
      • Changement de destination d’un immeuble avec…
    • Édifier une construction nouvelle
    • Démolir une construction
    • Réaliser des aménagements
    • Me renseigner sur les taxes et participations d’urbanisme
  • Comment faire votre demande d’autorisation ?
  • Réglementation locale
  • Permanence architecte-conseil
  • Contact

Votre demande en un clic

Travaux sur une construction existante

RavalementUne modification de l’aspect extérieur d’un bâtiment (percement-changements d’ouvertures)Extension d’une construction existante (extension partie habitable, véranda, garage, carport, etc.)
Ravalement_façadeModification_exterieurTravaux_sur_construction_existante
Transformation de plus de 5 m² d’un garage en un local d’habitation, aménagement des combles d’un étage dont le plancher est déjà existantChangement de destination d’un immeuble sans modification de l’aspect extérieur du bâtiment (appartement en bureau)Changement de destination d’un immeuble avec modification de l’aspect extérieur du bâtiment (grange en habitation)
Garage_comblesGarage_bureauGrange_exterieur
  • Share:
  • Facebook
  • Twitter
  • Pinterest
  • Linkedin
  • Google+
  • Email
  • Politique de confidentialité
  • Notice d’information générale RGPD
  • Mentions légales
  • Connexion
  • Haut de page
  • © 2025 Droit des sols